Cession de droits d auteur
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Cession de droits d auteurAperçu du document — DOCXCESSION DE DROITS D’AUTEURLe présent
contrat est conclu et prend effet à partir du [DATE].ENTRE :[NOM DE L’AUTEUR] (l’"Auteur"),
une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par
les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social
est sis au :[INDIQUER L’ADRESSE]d’une part,ET :[VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Cessionnaire"),
une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par
les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social
est sis au :[VOTRE ADRESSE COMPLÈTE]d’autre part,Lorem ipsum dolor sit amet consectetur
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