Contrat de licence de logiciel (orienté propriétaire)
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Contrat de licence de logiciel (orienté propriétaire)Aperçu du document — DOCXCONTRAT
DE LICENCE DE LOGICIEL – ORIENTÉ PROPRIÉTAIRELe présent contrat est signé et prend
effet à compter du [DATE],ENTRE :[VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire"), une
société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les
Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social
est sis :[VOTRE ADRESSE COMPLETE]d’une part,ET :[NOM DU BÉNÉFICIAIRE] (le ’"Bénéficiaire"),
un individu dont le domicile est sis :[INDIQUER L’ADRESSE]d’autre part,Lorem ipsum
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