Contrat de licence de vidéoclip
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Contrat de licence de vidéoclipAperçu du document — DOCXCONTRAT DE LICENCE DE VIDÉOCLIPLe
présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE].ENTRE :[VOTRE NOM DE
COMPAGNIE] (le "Permettant"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée
sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE],
et dont le siège social est sis :[VOTRE ADRESSE COMPLETE]d’une part,ET :[NOM DU PERMISSIONNAIRE]
(le "Permissionnaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous
le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE],
et dont le siège social est sis :[INDIQUER L’ADRESSE]d’autre part,Lorem ipsum dolor
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