Licence d oeuvre artistique pour site internet
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Licence d oeuvre artistique pour site internetAperçu du document — DOCXLICENCE D’OEUVRE
ARTISTIQUE POUR SITE INTERNETLe présent contrat est signé et prend effet à partir
du [DATE],ENTRE :[VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire du site web"), une Société
[INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de
[INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au :[VOTRE
ADRESSE COMPLÈTE]d’une part,ET :[NOM DE L’ARTISTE] (l’"Artiste"), un individu dont
le domicile est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE]Lorem ipsum dolor sit amet consectetur
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