Modele de convention
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Détails du fichier
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Modele de conventionAperçu du document — DOCXMODÈLE DE CONVENTIONAfin de prévenir
les difficultés qui pourraient surgir à l'occasion de l'utilisation du (des) terrain(s)
de football en cas d'intempéries importantes ou prolongées et en se fondant sur les
principes inscrits dans le protocole conclu entre l'AMF et la FFF,Le maire de la
commune de...................................................EtLa FFF,OuLa Ligue,OuLorem
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