Modele de convention de mise en pension
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Modele de convention de mise en pensionAperçu du document — DOCXCONVENTION DE MISE EN PENSION ============================== ENTRE LES SOUSSIGNÉS :- ............................................................................., agissant en qualité de Directeur d'Établissement Professionnel (ou Président de l'Association) D'UNE PARTET :
.....................................................................
, désigné par les présentes par "le propriétaire" D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
========================== + Monsieur .................................................
met en pension dans les installations de Monsieur ................................................., le cheval ..................................................
répondant au signalement suivant :
.....................................................................................................+ Le cheval ........................................
est garanti par le propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.Lorem ipsum dolor sit amet consectetur adipiscing elit sed do eiusmod temporUt enim ad minim veniam quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi aliquipDuis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum doloreExcepteur sint occaecat cupidatat non proident sunt in culpa qui officiaSed ut perspiciatis unde omnis iste natus error sit voluptatem accusantiumNemo enim ipsam voluptatem quia voluptas sit aspernatur aut odit aut fugitAt vero eos et accusamus et iusto odio dignissimos ducimus qui blanditiisNam libero tempore cum soluta nobis est eligendi optio cumque nihil impeditDocument complet disponible après achatLe document contient environ 17 paragraphes au total
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