Politique relative aux activités interdites
Modèle Word « Politique relative aux activités interdites » — professionnel, modifiable, conforme OHADA. Téléchargement immédiat.
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Politique relative aux activités interditesAperçu du document — DOCXACTIVITÉS INTERDITES (NORMES DE CONDUITE)[VOTRE NOM DE COMPAGNIE] souhaite créer un environnement de travail favorable à l’épanouissement professionnel, au respect, à la responsabilité, et à la satisfaction des clients.
Chaque employé doit contribuer à l’amélioration de la qualité de l’environnement de travail.
En acceptant de travailler chez [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], vous acceptez de respecter les normes de conduite en vigueur au sein de l’entreprise et d’éviter tout comportement qui ne contribue pas au maintien du climat que nous souhaitons créer.La liste des conduites prohibées que vous trouverez ci-dessous n’est pas exhaustive étant entendu que l’entreprise ne peut prévoir toutes les conduites contraires aux normes en vigueur.Par ailleurs, l’entreprise se réserve le droit de faire les arbitrages nécessaires en vue de déterminer s’il faut sanctionner ou licencier des employés qui auraient posé des actes prohibés mentionnés ci-dessous.
Il est important de rappeler que l’entreprise se réserve le droit de licencier ses employés à n’importe quel moment pour n’importe quel motif, avec ou sans préavis, dans les limites de la loi.Tout employé qui se rendrait coupable d’un des actes prohibés mentionnés ci-dessous ou de tout autre acte jugé peu convenable par les autorités de l’entreprise pourrait encourir une sanction disciplinaire ;
il peut s’agir d’un avertissement verbal ou écrit, d’une suspension de travail sans salaire, d’une affectation ou d’un licenciement.
Si vous souhaitez poser des questions au sujet de la conduite d’un collègue ou de votre propre conduite, n’hésitez pas à consulter immédiatement votre supérieur qui vous fournira les éclaircissements nécessaires.La liste ci-après mentionne des exemples de conduite que nous considérons comme peu convenables et qui pourraient donner lieu à une sanction disciplinaire et probablement à un licenciement.
Il est néanmoins important de noter que cette liste n’est pas exhaustive et que d’autres comportements jugés
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